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  • : Le blog de habitat-durable
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  • : Blog-Habitat-Durable est consacré aux évènements autour de l'architecture durable, l'actualité du développement durable à travers les solutions techniques et technologiques en matière de qualité environnementale. L'interaction entre la construction et l'environnement doit apporter un nouvel élan au secteur de la construction, une mutation à travers les multiples évolutions techniques et technologiques.
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Vendredi 17 mai 2013 5 17 /05 /Mai /2013 07:46
Adoption de la proposition de loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil

Adoption de la proposition de loi visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le […]
Par LV_RM - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : Naturellement écologique
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Lundi 8 avril 2013 1 08 /04 /Avr /2013 07:44
Fiscalité environnementale : des instruments existent mais incomplets et perfectibles…

Fiscalité environnementale : des instruments existent mais incomplets et perfectibles… […]
Par LV_RM - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : LA COMMUNAUTE DE TOUS
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Vendredi 29 mars 2013 5 29 /03 /Mars /2013 07:56
Fiscalité écologique : deux avis sur l'introduction d'une assiette carbone et sur l'artificialisation des sols

Fiscalité écologique : deux avis sur l'introduction d'une assiette carbone et sur […]
Par LV_RM - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : Les accros du naturel au quoti
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Vendredi 8 février 2013 5 08 /02 /Fév /2013 07:44
Prendre en compte la sécurité des travailleurs, la sécurité publique et la protection de l’environnement dans la réforme du code minier…

Prendre en compte la sécurité des travailleurs, la sécurité publique et la protection de […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : Ecologie et Environnement
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Lundi 28 janvier 2013 1 28 /01 /Jan /2013 07:48
Quelle réforme du code minier ?

Quelle réforme du code minier ? Victime silencieuse, l’environnement anime et exacerbe toutes […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : LA COMMUNAUTE DE TOUS
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Lundi 7 janvier 2013 1 07 /01 /Jan /2013 07:42
Panorama sur les mesures environnementales de la loi de finance 2013

Panorama sur les mesures environnementales de la loi de finance 2013 Malgré quelques […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : LA COMMUNAUTE DE TOUS
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Vendredi 4 janvier 2013 5 04 /01 /Jan /2013 07:42
La Trame Verte et Bleue s’inscrit dans le code de l’environnement …

La Trame Verte et Bleue s’inscrit dans le code de l’environnement … Attendu comme une mesure […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : LA COMMUNAUTE DE TOUS
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Lundi 18 juin 2012 1 18 /06 /Juin /2012 07:56
Refonte du code minier en vue…

Refonte du code minier en vue… A la suite d’un communiqué de presse, la ministre de l’Écologie, […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : Communauté de l'Energie
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Jeudi 13 octobre 2011 4 13 /10 /Oct /2011 08:33
Droit minier et droit de l’environnement – Eléments de réflexion remis par Arnaud Gossement au ministère de l’Ecologie et du Développement durable.

Droit minier et droit de l’environnement – Eléments de réflexion remis par Arnaud Gossement au […]
Par Lucvieri - Publié dans : Code-Environnement - Communauté : Sur les sciences humaines
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