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On n’insiste jamais assez sur les inconvénients que présente les nanoparticules dans l’alimentation

On n’insiste jamais assez sur les inconvénients que présente les nanoparticules dans l’alimentation

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On n’insiste jamais assez sur les inconvénients que présente les nanoparticules dans l’alimentation

Les nanoparticules dans l’alimentation : dangereuses, inutiles et incontrôlées Un moratoire s’impose !

Une première en France : des analyses font état de la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires non étiquetés [nano]

La démarche :

La réglementation européenne impose l’étiquetage des nanoparticules dans l’alimentation, depuis décembre 2014. Agir pour l’Environnement a donc cherché des produits avec la mention [nano] dans la liste des ingrédients, mais en vain. L’association aurait dû être rassurés jusqu’à ce qu’elle découvre les résultats des tests commandités par les Amis de la Terre Australie au Laboratoire de l’Université d’Etat d’Arizona aux Etats-Unis sur 14 produits alimentaires, dont certains sont présents sur le marché français.(1)

  • –  les M&M’s,
  • –  les chewing gum Mentos Pure Fresh,
  • –  les bonbons Skittles,
  • –  les chewing gum à la menthe Eclipse,
  • –  le Taco Mix Old El Paso,
  • –  les menthes fraîches d’Allen,
  • –  la vinaigrette Caesar de Praise,
  • –  le sel au poulet Nice N’ Tasty,
  • –  la crème au café et au maté Nestlé,
  • –  le glaçage Duncan Hines,
  • –  le Cappuccino Moccona,
  • –  le Jus de viande rôtie Maggi,
  • –  les Sour straps WoolWorth Homebrand
  • –  la sauce blanche WoolWorth Homebrand.Ce rapport nous apprend deux choses : d’une part, des laboratoires sont désormais en mesure de procéder à des analyses de ce type et d’autre part, des produits alimentaires présents en France sont susceptibles de contenir des nanoparticules.

    Agir pour l’Environnement a alors décidé de se mettre à la recherche d’un laboratoire européen, si possible français, pour analyser des produits alimentaires.

    Recommandé par l’association Avicenn, le laboratoire LNE (Laboratoire National de Métrologie et d’Essais), basé en France, a répondu favorablement à cette demande. Il s’agit d’un laboratoire reconnu d’utilité publique, rattaché au ministère de l’Industrie et considéré comme une référence en matière de tests industriels.

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On n’insiste jamais assez sur les inconvénients que présente les nanoparticules dans l’alimentation

Les produits analysés

Le rapport complet d’essai “ Extraction de nanoparticules de produits alimentaires et mesures de leurs propriétés dimensionnelles” (dossier P156452 – Document DMSI/1) est disponible sur www.agirpourlenvironnement.org .

En avril 2016, Agir pour l’Environnement a fait parvenir au laboratoire LNE les quatre produits suivants :

1) Biscuits LU “ Napolitain signature chocolat”, contenant du E171 (dioxyde de titane – TiO2) dans la liste des ingrédients

2) Chewing-gums Malabar goût tutti frutti, contenant du E171 (dioxyde de titane – TiO2) dans la liste des ingrédients

3) Mélange d’épices pour Guacamole taste mexico, de la marque Carrefour, contenant dans la liste des ingrédients du dioxyde de silicium (E551- SiO2)

4) Conserve de blanquette de veau, de la marque William Saurin, contenant du E171 (dioxyde de titane – TiO2) dans la liste des ingrédients.

Le dioxyde de titane (TiO2) et le dioxyde silice (SiO2) sont des particules, d’origine minérale et sont utilisées comme:

 Anti-agglomérant : Les particules de SiO2 permettent de fixer l’humidité et empêcher l’agglomération du sel, du sucre, des épices, du cacao et d’autres aliments sous forme de poudre.

 Pigments blancs : Les particules de TiO2 sont mélangées aux aliments pour améliorer leur blancheur ou leur brillance ou modifier les nuances de couleurs de colorants alimentaires.

Les marques derrière les produits analysés

Malabar(2), marque française fondée en 1958, Malabar appartient depuis 2012 au groupe américain Mondelez International (issu d’une scission de Kraft Foods). Mondelez International est le deuxième acteur mondial du secteur agroalimentaire, et détient plusieurs dizaines de familles de marques d’envergure internationale, dont 9 génèrent plus d’un milliard de dollars de chiffre d’affaires annuel, parmi lesquelles Cadbury, qui commercialise Malabar.

Concernant sa politique d’entreprise en matière de nanotechnologies, Mondelez international informe sur son site internet qu’ils n’utilisent actuellement pas de nanotechnologies(3) : « Currently we’re not using nanotechnology »

Les biscuits LU(4), ancienne entreprise française existant depuis 1846 est également détenue par Mondelez International. Ce groupe promeut le «snacking intelligent», entreprend soit disant une démarche de transparence sur ses étiquettes pour fournir « toute l’information nécessaire sur les emballages »(5).

Carrefour(6) est le plus grand distributeur européen et le deuxième mondial. 12,5 millions de clients parcourent chaque jour les rayons des 11 900 magasins du groupe. Un des engagements de Carrefour concerne l’utilisation de « moins d’additifs pour plus de naturel »(7)

William Saurin(8) est une entreprise fondée en 1898, spécialisée dans les plats cuisinés « typiquement français ». La société appartient aujourd’hui au groupe Financière Turenne Lafayette (FTL), holding qui réalise chaque année plus de 1 milliard d’euros de chiffre d’affaires. La société William Saurin entreprend une démarche qualité dans ses produits, et s’engage même à “supprimer les additifs inutiles de toutes (leurs) recettes” (9).

Les résultats rapport d’analyse

Les résultats

Le rapport complet d’essai “ Extraction de nanoparticules de produits alimentaires et mesures de leurs propriétés dimensionnelles” (dossier P156452 – Document DMSI/1) est disponible sur www.agirpourlenvironnement.org .

Les résultats sont sans appel : les 4 échantillons analysés contiennent des nanoparticules.

1) LU “ Napolitain signature chocolat” – La présence de particule de TiO2 est confirmée, avec une taille moyenne de 148,9 nm.

2) Malabar – La présence de particule de TiO2 est confirmée, avec une taille moyenne de 183,6 nm.

3) Mélange d’épices pour guacamole marque Carrefour

La présence de particule de SiO2 est confirmée, avec une taille moyenne de 20,0nm.

4) Blanquette de veau William Saurin. – La présence de particule de TiO2 est confirmée, avec une taille moyenne de 131,6nm.

Des analyses révélatrices d’une situation plus générale : les nanoparticules entrent silencieusement dans nos assiettes

En plus de les retrouver dans les emballages alimentaires et dans des pesticides, l’introduction des nanoparticules dans l’alimentation se fait via les additifs des produits alimentaires. Leur intérêt ? Loin d’être essentiel ! ll s’agit essentiellement de rendre plus “attractif” un produit (modifier la couleur, la brillance, le goût, la fluidité, la texture…) ou allonger sa durée de conservation. Les deux additifs les plus courants, susceptibles de contenir des nanos sont repérables sous les dénominations suivantes :

– le E171 (dioxyde de titane ou TiO2 – colorant) présent dans les bonbons, chewing-gums, sauces, plats cuisinés, biscuits, crèmes, sucre glace..

– le E551 (dioxyde de silice ou SiO2- anti-agglomérant) présent dans les produits sous forme de poudre (mélanges d’épices, chocolat en poudre, sucre…)

Aujourd’hui, le peu d’information sur la présence de nanoparticules dans des produits alimentaires provient des associations. Aux quatre produits testés par Agir pour l’Environnement, s’ajoutent 3 produits dans lesquels des nanoparticules ont été retrouvées en 2015 : les MM’s, les Mentos et les Skittles10. Cette analyse a été réalisée par l’association les Amis de la Terre Australie qui vient également de révéler la présence de nanoparticules dans du lait maternisé aux Etats-Unis(11).

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Quelle information pour le consommateur ?

Ces produits auraient dû etre étiquetés [nano] !

Tous les produits analysés contiennent des nanoparticules dont la taille moyenne est en dessous de 200 nanomètres.

La mention [nano] aurait donc dû figurer sur leurs étiquettes, conformément au Règlement INCO n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires(12) et au Réglement européen Novel Food(13) qui définit un « nanomatériau manufacturé » de la façon suivante :

tout matériau produit intentionnellement présentant une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonctionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomérats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle.

Les propriétés typiques de la nanoéchelle comprennent:

  1. les propriétés liées à la grande surface spécifique des matériaux considérés; et/ou
  2. des propriétés physico-chimiques spécifiques qui sont différentes de celles de la forme non nanotechnologique du même matériau.

Pourquoi la présence de nanoparticules n’étaient pas indiquée sur l’étiquette ?

Les marques ignorent-elles la présence de nanoparticules dans les ingrédients qu’elles font entrer dans la composition de leurs produits ? Ce n’est pas impossible,vu l’opacité des fabricants de dioxyde de titane et de silice,mise en lumière par Avicenn qui a pointé leur refus de fournir à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) des informations sur les nanomatériaux qu’elles fabriquent(14).

Les fabricants surfent sur la définition très floue, restrictive et alambiquée des nanos retenue par les instances européennes, pour se soustraire à l’obligation d’étiquetage.

Pourquoi avoir retenu ce chiffre très restrictif de 100 nm alors que de nombreuses voix plaident pour un seuil bien plus élevé? Pourquoi parler d’intentionnalité ? Leur suffirait-il d’arguer que la présence des nanos pourrait être « accidentelle » pour se dédouaner de tout étiquetage ?

Quoi de mieux pour permettre aux industriels de justifier l’opacité et, dès le départ, d’internaliser la contamination potentielle des nanos et de la légaliser , On devine ainsi la ligne de communication des industriels qui reconnaissent de plus en plus la présence des nanos dans les assiettes mais en la minimisant car elle serait “accidentelle”. Ils font croire qu’ils ne sont pas capables de contrôler cette technologie invasive ! Ils font croire ainsi qu’ils ne sont pas capables de contrôler cette technologie invasive !

L’absence d’étiquetage n’affecte pas seulement les consommateurs : nombre d’entreprises incorporent des nanos dans leur production sans même le savoir avec des répercussions possibles sur leurs clients mais aussi sur leurs propres travailleurs !

Dans ces conditions, comment assurer la traçabilité de cette nanoparticules déjà présentes dans notre quotidien ? Même les pouvoirs publics ne savent pas où sont les nanos ! Comment retirer un produit du marché si on ne sait pas où il se trouve ? Comment étudier d’éventuelles corrélations entre exposition aux nanos et l’apparition de pathologies ? Les chercheurs indépendants qui pourraient être tentés d’étudier la toxicité des nanos ont aussi, bien du mal à savoir où et comment chercher. En somme, avec les nanos, nous sommes face à une technologie qui est déjà partout… et nulle part !

Quel contrôle des pouvoirs publics ?

Cette situation semble révèle une situation générale très préoccupante. En effet ces enquêtes de terrain ne permettent d’identifier un seul produit alimentaire étiqueté [nano] !

Quels sont les contrôles réellement effectués par des autorités telles que la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) ? L’association AVICENN(15) a interrogé la la DGCCRF à ce sujet en posant deux questions :

  • la DGCCRF a-t-elle déployé un dispositif pour contrôler le respect de l’obligation de déclaration des nanos par les entreprises ?
  • la DGCCRF vérifie-t-elle l’application des obligations européenne d’étiquetage [nano] par les entreprises ? .La réponse reçue en juin 2016 est alarmante. La DGCCRF a répondu qu’elle n’avait pas mené « d’enquête spécifique » à ce jour mais qu’elle « demeure  attentive aux évolutions dans le domaine des nano- technologies » (16)

    Peut-on contrôler la dissémination des nanoparticules ?

    Plus généralement se pose la question de la possibilité de contrôler les nanotechnologies. En l’état actuel des outils de contrôle et de la réglementation, les nanotechnologies ne sont absolument pas contrôlées comme elles devraient l’être. Sur le plan de la régulation, non seulement les pouvoirs publics n’ont pas adapté les réglementations existantes, mais elles plus, ils ne mettent pas en œuvre les moyens pour appliquer le peu de réglementation en la matière. Par ailleurs, les pouvoirs publics ne sont pas à l’aise sur la question de la détection et des outils d’évaluation et de surveillance des nanoparticules. Les laboratoires sont-ils équipés? Le personnel est-il formé à la spécificité de cette nouvelle technologie ?

    Une fois encore, il semblerait que la commercialisation d’une nouvelle technologie ait précédé la mise au point d’outils d’évaluation et de surveillance. Il est impératif que les pouvoirs publics fassent preuve de volonté politique pour se mettre en capacité d’évaluer et de surveiller cette technologie. Compte tenu des risques posés par les nanos, l’inaction est inadmissible !

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    On n’insiste jamais assez sur les inconvénients que présente les nanoparticules dans l’alimentation

    Enjeux sanitaires et environnementaux

    Environnement contaminé

    L’environnement est également contaminé par ces particules instables et intraçables. La production, l’utilisation, la mise au rebut ou l’incinération de nombreux produits contenant des nanoparticules (comme les pneus, emballages divers et variés ou raquettes de tennis…) sont autant d’occasions d’épandre des nanotechnologies dans l’environnement. Les stations d’épuration ne sont pas conçues pour filtrer les nanoparticules qui pourraient détruire les bactéries utiles pour dégrader les matières organiques. En 2015, un rapport de l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE)(17) attire l’attention sur la contamination des boues issues des stations d’épuration utilisées pour fertiliser les cultures agricoles.

    Encore une fois, très peu d’études sont réalisées sur la question. Mais les faits sont là : on retrouve déjà des nanos dans les rivières et les océans. Les textiles contenant des nanoparticules d’argent pour leurs propriétés anti-bactériennes relarguent ces particules dans l’eau de lavage, disséminant ainsi des substances potentiellement nocives. On retrouve

    aussi des nanoparticules de dioxyde de titane issues des crèmes solaires dans la Méditerranée, où elles entraînent des effets préjudiciables sur le phytoplancton qui constitue la nourriture de base des animaux marins, avec des conséquences néfastes sur l’ensemble de l’écosystème.(18)

    Santé en danger !

    Dommages à l’ADN, retards de croissance, réactions d’hypersensibilité et d’allergie, inflammations chroniques, affaiblissement du système immunitaire, stress oxydatif, effets génotoxiques et cancérogènes, dérèglement du système immunitaire et du fonctionnement intestinal… Les effets potentiellement toxiques des nanoparticules sont de mieux en mieux documentés scientifiquement. Ces substances lilliputiennes plus réactives et plus mobiles posent de nouvelles questions. Elles peuvent plus facilement s’immiscer dans l’organisme humain (organes, sang, cellules…). Elles peuvent pénétrer dans le corps par les voies respiratoires, digestives, cutanées. Plus la particule est petite, plus elle peut traverser les barrières physiologiques.

    Même les agences d’évaluation, rarement alarmistes, lancent l’alerte :

    • –  Un avis de l’ANSES d’avril 2014 recommande l’adoption de mesures de restriction d’usage pour les nanoparticules les plus répandues, voire l’interdiction totale de l’utilisation pour les applications grand public. L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail recommande de « mettre en place sans attendre un encadrement réglementaire européen renforcé » et à « peser l’utilité » de leur mise sur le marché(19).
    • –  L’Organisation Mondiale de la Santé recommande, dans un rapport de 2013(20), l’application du principe de précaution et attire l’attention sur la vulnérabilité des enfants.

     

Sur les deux nanoparticules les plus présentes dans l’alimentation, voici les risques déjà mis en avant :

– Le nano-dioxyde de silicium (E551) : des études réalisées sur des animaux suggèrent qu’il peut être absorbé à partir du tractus gastro-intestinal, qu’il devient disponible de façon systémique et qu’il s’accumule dans les tissus. Certaines études montrent qu’il peut également traverser la barrière hémato- encéphalique et éventuellement la barrière placentaire. Il peut mener à un dysfonctionnement de la division cellulaire et perturber le trafic cellulaire et entraîner des effets indésirables sur le foie. (21)

– le nano-dioxyde de titane (E171) : classé “cancérogène possible si inhalé” (22) par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) sous sa forme classique, son caractère inflammatoire est souligné. Il a été détecté dans le sang, le foie, la rate, les reins, les poumons, le cœur et le cerveau d’animaux. Il a été prouvé qu’il provoquait du stress oxydatif, des réactions inflammatoires, qu’il pouvait endommager l’ADN et causer la mort des cellules. Des études suggèrent qu’il peut traverser la barrière hémato-encéphalique et la barrière placentaire. Une étude utilisant des souris en gestation a montré le transfert des nanoparticules de la mère à la progéniture avec les conséquences suivantes : dommages au cerveau, au système nerveux et une réduction de la production de sperme au sein de la progéniture mâle.(23)

« Avec le dioxyde de titane, on se retrouve dans la même situation qu’avec l’amiante il y a 40 ans »(24), affirme le professeur Jürg Tschopp, prix Louis-Jeantet de médecine 2008, qui a piloté une étude montrant une activité pro-inflammatoire sur les poumons et le péritoine avec des effets possibles cancérigènes (tests in vivo et in vitro sur des souris et in vitro sur des cellules humaines).

Tous cobayes : des substances non réglementées et non évaluées

Les nanoparticules ne sont pas évaluées avant d’être mises sur le marché. Effectivement il n’y a pas d’obligation d’étudier la toxicité de ces substances dont on vante pourtant les effets ultra puissants !

Les industriels ont réussi à contourner la réglementation européenne sur les substances chimiques (REACH(25)) qui les oblige, en théorie, à déclarer toute substance chimique mise sur le marché européen (selon le principe “pas de données, pas d’accès au marché”). Comment ont-ils réussi ce tour de passe-passe ? En jouant sur tous les tableaux :

– Les promoteurs des nanos ont réussi à imposer l’idée d’une équivalence entre nanos et macroparticules d’une même matière, leur permettant ainsi d’échapper à une évaluation spécifique. Bien que la substance ait une taille, une structure ou des propriétés différentes de la substance “classique”, REACH ne la considère pas comme une substance nouvelle à évaluer et à surveiller.

– Ironiquement, les promoteurs des nanos reconnaissent pourtant leur spécificité en vantant leurs bénéfices « révolutionnaires » et en mettant en avant la difficulté à détecter et à évaluer les nanos car il s’agit de substances instables, complexes et ultra mobiles.

D’un côté, l’industrie cherche et trouve, avec les nanotechnologies des propriétés particulières éventuellement différentes de celles des mêmes matériaux de tailles supérieures ; de l’autre elle nie tout effet sanitaire induit par cette miniaturisation.

Jamais une technologie ne s’est développée à une telle vitesse, avec des applications commerciales dans des domaines aussi nombreux (habillement, cosmétiques, alimentation…), sans prendre le temps de l’évaluation. En 2006, sur l’ensemble des publications scientifiques mondiales sur le sujet, seules 7 % sont consacrées à la toxicologie. Le programme européen de recherche et d’innovation « Horizon 2020 » portant sur les nanotechnologies ne consacrerait que 3 à 5% des fonds aux études d’impact !

Il est indispensable de mener plus d’études d’impact sur les nanos. Mais dès maintenant le principe de précaution doit s’imposer : un nombre bien suffisant d’études indiquent des risques sérieux, imprévisibles et irréversibles.

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Où sont cachées les nanoparticules ?

Vous ne les verrez jamais et pourtant les nanoparticules sont déjà partout : dans les cosmétiques, les crèmes solaires, l’alimentation, les textiles, les jouets, les dentifrices, les articles de sport, les pneus, les vitres, les smartphones, les peintures et peut être même déjà dans notre corps.

En une dizaine d’années, des substances aussi minuscules qu’extrêmement réactives, ont envahi notre quotidien : les nanoparticules de dioxyde de titane, de dioxyde de silice, nanotubes de carbone, nanoargent… Difficile de quantifier leur présence car l’opacité règne dans ce domaine.

Ces nanoparticules sont intégrées dans les produits à notre insu. L’inventaire le plus fourni aujourd’hui provient d’une base de données danoise(26) qui recense 2 300 produits contenant des nanos.

La France a mis en place le registre R-Nano(27) en 2013. Mais ce registre est loin de permettre la transparence. Il est basé sur la déclaration des entreprises et ne vise qu’à quantifier les substances nanos produites ou importées en France. Ne s’intéressant qu’aux substances et non aux articles finis, il ne permet aucune traçabilité des produits. Il exclut l’essentiel de nos biens de consommation, majoritairement produits à l’étranger. Il exclut également les nanoparticules liées à un support ou non, destinées à être rejetées dans l’environnement … Et ce registre n’est de plus pas accessible au grand public. De nombreuses voix s’élèvent pour la création d’un registre européen des nanos mais la Commission européenne refuse de le mettre en place. (28)

infonano.org : la première base de données en France des produits nano !

Face à ce déficit inadmissible d’informations, Agir pour l’environnement a décidé de créer une base de données des biens de consommation contenant des nanoparticules, en commençant par le secteur alimentaire. Cet inventaire sera mis en ligne fin juin, et sera enrichi au fur et à mesure des contributions des « détectives nano ». Seront répertoriés les produits dans lesquels des nanoparticules ont déjà été détectés et les produits “suspects”, contenant des additifs susceptibles de contenir des nanoparticules (E171, E172, E551 et E552). Des “détectives nano” arpenteront les rayons des magasins pour décrypter les étiquettes des produits.

Ce site permettra également aux consommateurs de questionner facilement les fabricants sur leurs pratiques en matière de nanotechnologies.

Les nanotechnologies, une technologie récente

Apparues pour la première fois dans le vocabulaire en 1974, les nanotechnologies sont des techniques permettant de manipuler la matière à l’échelle nanométrique, l’échelle des atomes et de l’ADN, soit au milliardième de mètre. Pour saisir cet infiniment petit, il suffit d’imaginer qu’une différence du même ordre existe entre la taille d’une orange et une nanoparticule et celle d’une orange et de … la Terre !

La taille des nanoparticules leur confère des propriétés nouvelles ou amplifie les propriétés existantes : résistance aux bactéries, transparence, fluidité, coloration, résistance mécanique… Le principe est simple : plus une particule est petite, plus elle est réactive. Avec un rapport surface/volume plus important, leur capacité d’interaction avec d’autres supports est plus grande. A titre d’exemple, un gramme de dioxyde de titane à l’état nano offre une surface d’interaction de 60 m2 contre quelques cm2 quand il est à l’état micro.(29)

A entendre les industriels, les nanotechnologies ne seraient rien de moins qu’un nouvel eldorado. En ouvrant les portes de l’infiniment petit, les scientifiques auraient permis de modifier la matière grâce à l’apport conjoint de la biologie, des nouvelles technologies de l’information, des sciences cognitives et des nanotechnologies. .

L’éternel argument de la croissance économique est brandi pour écarter la question centrale du bénéfice réel de cette technologie et ne pas demander l’avis des citoyens.

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Les demandes d’Agir Pour l’Environnement

Le constat

  • absence d’évaluation indépendante et transparente des nanos avant leur commercialisation et absence de surveillance des nanoparticules une fois mises sur le marché.
  • de plus en plus d’études scientifiques faisant état de la présence des nanoparticules dans le corps humain et l’environnement ainsi que d’effets toxiques préoccupants
  • des nanoparticules de plus en plus présentes dans les biens de consommation jusque dans l’alimentation à l’insu des consommateurs.
  • une réglementation européenne défaillante, permettant notamment aux fabricants de contourner facilement les règles sur l’étiquetage

    Les demandes :

  • Moratoire sur la commercialisation de produits de consommation contenant des nanoparticules de synthèse. La charge de la preuve doit être inversée : c’est aux promoteurs des nanos de prouver l’innocuité des nanos avant leur commercialisation.
  • Retrait immédiat des biens de consommation contenant des nanos, en priorité les produits destinés aux publics vulnérables (nourrissons, enfants, femmes enceintes ou en âge de procréer…)Plus spécifiquement,
    Concernant l’information du consommateur et du citoyen :
  • respect du peu de réglementation en la matière, à savoir la réglementation européenne en terme d’étiquetage
  • création d’un étiquetage français palliant les insuffisances de la réglementation européenne, avec mention explicite de la présence de nanoparticules et des risques pour la santé et l’environnement
  • véritable information et consultation de la population
Concernant l’évaluation des nanoparticules :
  • les nanoparticules doivent être évaluées de manière indépendante et transparente avant d’être commercialisées. La charge de la preuve doit être inversée : c’est aux industriels de prouver au préalable leur innocuité.
  • il convient d’augmenter significativement les moyens allouées aux études sur la toxicité des nanoparticules
  • Concernant la réglementation, il est urgent de réviser les dispositifs réglementaires existants pour prendre en compte la spécificité des nanoparticules, en mettant notamment en place des dispositifs européens transversaux permettant de pallier les défaillances des législations existantes (notamment REACH)
(1) Rapport des Amis de la Terre Australie, 16 Septembre 2015 – http://emergingtech.foe.org.au/wp-content/uploads/2015/09/FoE-food-testing-briefing- Sep-2015.pdf

(2) http://www.mr-malabar.fr

(3) http://www.mondelezinternational.com/well-being/safety-of-our-people-and- products/ensuring-safe-food

(4) https://www.lulechampdespossibles.fr

(5) http://www.mondelezinternational.com/well-being/mindful-snacking/empower-through-information

(6) http://www.carrefour.com/fr

(7)  http://www.lesproduitscarrefour.fr/nos-engagements/ingredient-selectionne/moins- dadditifs-pour-plus-de-naturel-0

(8)  http://www.william-saurin.fr

(9) http://www.william-saurin.fr/la-societe/

(10) Rapport Amis de la Terre Australie, 18 Août 2015, http://emergingtech.foe.org.au/wp- content/uploads/2015/09/FoE-Aus-Report-Final-web.pdf

(11) Rapport Amis de la Terre Australie “ Nano Particles in Baby Formula, Tiny new ingredients are a big concern”, Mai 2016 http://webiva- downton.s3.amazonaws.com/877/60/5/8077/FOE_NanoBabyFormulaReport_11.pdf

(12)  http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do? uri=OJ:L:2011:304:0018:0063:FR:PDF

(13)  Article 3 du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, prenant acte en décembre 2015 : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=OJ:L:2015:327:TOC

(14) http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoReach#AppealECHA

(15) http://veillenanos.fr

(16) http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EthiquetageNano#MiseEnOeuvre

(17) Nanomaterials in Waste streams, OCDE 2016 http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/environment/nanomaterials-in-waste-streams_9789264249752- en#page1
(18) Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php? wiki=NanomateriauxEnvironnement#risques
(19) Avis de l’ANSES, auto saisine n°2012-SA-0273 https://www.anses.fr/fr/system/files/AP2012sa0273Ra.pdf
(20) Rapport OMS, Décembre 2012, Nanotechnology and human health : scientific evidence and risk governance ( en anglais) : http://www.euro.who.int/__data/assets/pdf_file/0018/233154/e96927.pdf?ua=1
(21)  Pour en savoir plus http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RisquesNanoSilice
(22)  Carcinogenic Hazards from Inhaled Carbon Black, Titanium Dioxide, and Talc not Containing Asbestos or Asbestiform Fibers: Recent Evaluations by an IARC Monographs Working Group, Baan RA, Inhalation Toxicology, 2007, Vol. 19, No. s1 , Pages 213-228
(23)  Pour en savoir plus http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RisquesNDioxTitane
(24) Entretien pour Swiss Info http://www.swissinfo.ch/directdemocracy/health-concerns- raised-over-nanoparticles/29293290 & C. Dostert, V. Pétrilli, R. van Bruggen, C. Steele, B. T. Mossman, and J. Tschopp, « Innate immune activation through Nalp3 inflammasome sensing of asbestos and silica, » Science, vol. 320, no. 5876, pp. 674–677, 2008.
(25) Règlement (CE) n°1907/2006 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:396:0001:0849:FR:PDF
(26)  Database danoise : http://nanodb.dk
(27)  Registre R-Nano https://www.r-nano.fr/?locale=fr ou en lien direct : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_public_R-nano_2015.pdf
(28)  Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php? wiki=DeclarationObligatoireNanoFrance
(29) Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoTechnologies

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